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Relativement à la loi sur la diffamation, en particulier l’article 624-3 contre la provocation non publique à la discrimination les allusions douteuses sur les blondes sont interdites par la loi et donc sur Proximeety. - Page 1

Relativement à la loi sur la diffamation, en particulier l’article 624-3 contre la provocation non publique à la discrimination les allusions douteuses sur les blondes sont interdites par la loi et donc sur Proximeety. - Page 1

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Auteur Message
le 01 Octobre 2006 à 17:54
muriela15
muriela15
3481 messages
IL FAUT FAIRE APPLIQUER LES LOIS ANTIRACISTES :

Elles sont succinctes et très bien expliquées sur le lien suivant : http://www.justice.gouv.fr/publicat/antiraca.htm
Pour ce qui concerne les discriminations : téléphonez au 114, numéro vert du service public, ils saisissent le procureur de la république s’il le faut, pour vous.
Pour les agressions verbales ou physiques, et les propos tenus ou diffusés (PAR LES MEDIAS) contactez la Licra numéros à :
http://www.licra.org/contacte/contact_fr.php ?id_departement=136&langue=1
Vous pouvez aussi saisir vous-même le procureur de la république par simple lettre, modèle :
http://www.finances.gouv.fr/DGCCRF/consommation/ficonso/E02.htm
et explications :
http://vosdroits.service-public.fr/ARBO/14080201-FXJUS132.html
cel a vous coutera le prix du timbre, et le temps de l’écrire.
N’oubliez pas que la différence entre la France de 1940 et celle d’aujourd’hui sont justement ces lois antiracistes. Au 114, on nous dit : "Nous sommes prêts, il y en en plus de nouvelles lois, les juges ont pour consigne de porter une attention particulier à ce genre d’affaire, et il y a une vraie volonté de lutter maintenant, nous attendons les plainte" et sans ces plaintes, tout reste impuni. Pour les sceptiques, n’oublions pas que celui qui ne tente rien n’a rien !
Comment déposer une plainte contre un acte de racisme, d’antisémitisme ou de discrimination dont vous avez fait l’objet ?
http://sos-net.eu.org/etrangers/plainte.htm

Pour la discrimination les nouvelles lois

l'article 225-1 définit la discrimination à caractère raciste comme toute distinction opérée entre les personnes physiques en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminéeDiverses formes de discrimination sont punies (art. 225-2) : le refus de fourniture d'un bien ou d'un service, l'entrave à l'exercice normal d'une activité économique, le refus d'embauche, les sanctions, les licenciements discriminatoires, la subordination de la fourniture d'un bien, d'un service ou d'une offre d'emploi à une condition discriminatoire;

la diffamation (art.624-3) et l'injure (art.624-4) non publiques à caractère raciste, la provocation non publique à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale. Jusqu'alors seul leur caractère public permettait de sanctionner ces comportements.

Je sais que l'humour est un exutoire; on rit de quelque chose parce qu'on en a peur. On peut rire par exemple sur les handicapés, car on est soulagé d'être en bonne santé, et les blagues sur les blondes (on est si intelligent puisque on est pas blonde)...

Relativement à la loi sur la diffamation, en particulier l’article 624-3 contre la provocation non publique à la discrimination les allusions douteuses sur les blondes sont interdites par la loi et donc sur Proximeety.


Merci.


Pardon ! J’ai oublié de souligner aussi le caractère de « provocation non publique » la notion de « non publique » est absolument nouvelle dans la loi …

Message édité 1 fois
(En dernier par muriela15 le 01 Octobre 2006 à 18:08)

le 01 Octobre 2006 à 18:12
lecoyottes
lecoyottes
56 messages
le 01 Octobre 2006 à 18:39
zgueg_en_roul...
zgueg_en_rouleau_de_printemps
219 messages
donc, si j'ai bien compris, on ne peut plus t'adresser la parole?

__________________________________
nox et solitudo plenae sunt diabolo

le 01 Octobre 2006 à 18:43
dean47
dean47
2676 messages
Réponse à muriela15 qui a dit :
IL FAUT FAIRE APPLIQUER LES LOIS ANTIRACISTES :

Elles sont succinctes et très bien expliquées sur le lien suivant : http://www.justice.gouv.fr/publicat/antiraca.htm
Pour ce qui concerne les discriminations : téléphonez au 114, numéro vert du service public, ils saisissent le procureur de la république s’il le faut, pour vous.
Pour les agressions verbales ou physiques, et les propos tenus ou diffusés (PAR LES MEDIAS) contactez la Licra numéros à :
http://www.licra.org/contacte/contact_fr.php ?id_departement=136&langue=1
Vous pouvez aussi saisir vous-même le procureur de la république par simple lettre, modèle :
http://www.finances.gouv.fr/DGCCRF/consommation/ficonso/E02.htm
et explications :
http://vosdroits.service-public.fr/ARBO/14080201-FXJUS132.html
cel a vous coutera le prix du timbre, et le temps de l’écrire.
N’oubliez pas que la différence entre la France de 1940 et celle d’aujourd’hui sont justement ces lois antiracistes. Au 114, on nous dit : "Nous sommes prêts, il y en en plus de nouvelles lois, les juges ont pour consigne de porter une attention particulier à ce genre d’affaire, et il y a une vraie volonté de lutter maintenant, nous attendons les plainte" et sans ces plaintes, tout reste impuni. Pour les sceptiques, n’oublions pas que celui qui ne tente rien n’a rien !
Comment déposer une plainte contre un acte de racisme, d’antisémitisme ou de discrimination dont vous avez fait l’objet ?
http://sos-net.eu.org/etrangers/plainte.htm

Pour la discrimination les nouvelles lois

l'article 225-1 définit la discrimination à caractère raciste comme toute distinction opérée entre les personnes physiques en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminéeDiverses formes de discrimination sont punies (art. 225-2) : le refus de fourniture d'un bien ou d'un service, l'entrave à l'exercice normal d'une activité économique, le refus d'embauche, les sanctions, les licenciements discriminatoires, la subordination de la fourniture d'un bien, d'un service ou d'une offre d'emploi à une condition discriminatoire;

la diffamation (art.624-3) et l'injure (art.624-4) non publiques à caractère raciste, la provocation non publique à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale. Jusqu'alors seul leur caractère public permettait de sanctionner ces comportements.

Je sais que l'humour est un exutoire; on rit de quelque chose parce qu'on en a peur. On peut rire par exemple sur les handicapés, car on est soulagé d'être en bonne santé, et les blagues sur les blondes (on est si intelligent puisque on est pas blonde)...

Relativement à la loi sur la diffamation, en particulier l’article 624-3 contre la provocation non publique à la discrimination les allusions douteuses sur les blondes sont interdites par la loi et donc sur Proximeety.


Merci.


Pardon ! J’ai oublié de souligner aussi le caractère de « provocation non publique » la notion de « non publique » est absolument nouvelle dans la loi …


certain disent que les lois sont faite pour etre enfreinte...,malheureuse!,ne dit pas sa!,car tout les faibles d'espris vont se manisfésté prétextant leur coté "rebel".

(autre forme de connerie,dite connerie de niveau 5,se référent a la superiosité ou inferiorité d'un tier)



Message édité 1 fois
(En dernier par dean47 le 01 Octobre 2006 à 18:44)

__________________________________
Mon coeur bat pour toi en permanence....si tu disparait..je disparait aussi

le 01 Octobre 2006 à 20:54
muriela15
muriela15
3481 messages
Réponse à zgueg_en_rouleau_de_printemps qui a dit :
donc, si j'ai bien compris, on ne peut plus t'adresser la parole?


et oui .. on peut plus, sinon on tombe sous le coup de cette loi.
le 01 Octobre 2006 à 20:56
muriela15
muriela15
3481 messages
Réponse à dean47 qui a dit :
certain disent que les lois sont faite pour etre enfreinte...,malheureuse!,ne dit pas sa!,car tout les faibles d'espris vont se manisfésté prétextant leur coté "rebel".

(autre forme de connerie,dite connerie de niveau 5,se référent a la superiosité ou inferiorité d'un tier)





le coté rebel ici sur proximeety ?
le 01 Octobre 2006 à 21:09
lecoyottes
lecoyottes
56 messages
muriella quelqu'un ta fait des miseres pour que tu sois aussi énerver
le 01 Octobre 2006 à 21:11
Serge92
Serge92
1341 messages
Réponse à muriela15 qui a dit :
et oui .. on peut plus, sinon on tombe sous le coup de cette loi.


il faut interdire tout ce qui est discriminatoire et péjoratif...interdire TOUTES les histoires drôles puisque forcément elle parlera d'une catégorie de personne...

__________________________________

le 01 Octobre 2006 à 21:14
muriela15
muriela15
3481 messages
Réponse à Serge92 qui a dit :
il faut interdire tout ce qui est discriminatoire et péjoratif...interdire TOUTES les histoires drôles puisque forcément elle parlera d'une catégorie de personne...


exactement

et j'insiste aussi sur le caractère de « provocation non publique » la notion de « non publique » est absolument nouvelle dans la loi …

et donc si tu continues prends un bon avocat
le 01 Octobre 2006 à 21:14
lecoyottes
lecoyottes
56 messages
muriella: penses a l'amour.
Mon Nirvana

L’Amour est le remède de mes maux
Et le poison qui m’enivre.
Il guide mes gestes les plus élémentaires,
Me rend sage, me donne la force de vivre, de rire.
Avec lui, je sens revivre en moi l’allégresse de vivre,
Le désir de donner plus que j’en ai.

L’Amour est le remède de mes maux
Et le poison qui m’enivre.
Il guide mon tout;
Sans lui ma vie n’est que monotonie et tristesse.
Avec lui je suis d’une générosité sans faille.
Mon corps, mon âme s’éclaircissent
D’Une lumière pétillante.

L’Amour est le remède de mes maux
Et le poison qui m’enivre.
Il me conduit vers la spiritualité
Et me donne l’inspiration,
Fait de moi la plus radieuse d’esprit et de corps.
Avec lui je me sens femme
Mais je préfère garder mon âme d’enfance.
Le seul fait de me sentir aimée
Procure en moi la Quiétude,
Et je serais capable de tout
Pour être auprès de celui que j’aime.

- Ndeye Coumba Beye -
le 01 Octobre 2006 à 21:14
zgueg_en_roul...
zgueg_en_rouleau_de_printemps
219 messages
j'aime bien les topics de Muriela, ils sont toujours plein d'espoir et à chaque fois que je les découvre, je me dis que finalement, la seule chose de rassurante dans tout cela, c'est qu'un de ces quatre on va tous crever
merci Muriela.

__________________________________
nox et solitudo plenae sunt diabolo

le 01 Octobre 2006 à 21:16
muriela15
muriela15
3481 messages
Réponse à zgueg_en_rouleau_de_printemps qui a dit :
j'aime bien les topics de Muriela, ils sont toujours plein d'espoir et à chaque fois que je les découvre, je me dis que finalement, la seule chose de rassurante dans tout cela, c'est qu'un de ces quatre on va tous crever
merci Muriela.




si seulement j'avais 20 ans de plus zgueg !
le 01 Octobre 2006 à 21:17
muriela15
muriela15
3481 messages
Réponse à lecoyottes qui a dit :
muriella: penses a l'amour.
Mon Nirvana

L’Amour est le remède de mes maux
Et le poison qui m’enivre.
Il guide mes gestes les plus élémentaires,
Me rend sage, me donne la force de vivre, de rire.
Avec lui, je sens revivre en moi l’allégresse de vivre,
Le désir de donner plus que j’en ai.

L’Amour est le remède de mes maux
Et le poison qui m’enivre.
Il guide mon tout;
Sans lui ma vie n’est que monotonie et tristesse.
Avec lui je suis d’une générosité sans faille.
Mon corps, mon âme s’éclaircissent
D’Une lumière pétillante.

L’Amour est le remède de mes maux
Et le poison qui m’enivre.
Il me conduit vers la spiritualité
Et me donne l’inspiration,
Fait de moi la plus radieuse d’esprit et de corps.
Avec lui je me sens femme
Mais je préfère garder mon âme d’enfance.
Le seul fait de me sentir aimée
Procure en moi la Quiétude,
Et je serais capable de tout
Pour être auprès de celui que j’aime.

- Ndeye Coumba Beye -


par contre toi Je t'ai repéré...
le 01 Octobre 2006 à 21:18
muriela15
muriela15
3481 messages
la prochaine fois, je ferais un titre plus long.
le 01 Octobre 2006 à 21:21
OCHEBEEEEEEEE
OCHEBEEEEEEEE
347 messages
Réponse à muriela15 qui a dit :
la prochaine fois, je ferais un titre plus long.


__________________________________

"Qu'importe la distance à laquelle tu pisses, sache que la dernière goutte sera toujours pour ton slip"

le 01 Octobre 2006 à 21:21
lecoyottes
lecoyottes
56 messages
tu n'es pas assés inteligente pour avoir compris quoi que ce soit crois moi
je n'est rien contre toi
et si faut plus que je m'adresse à toi alors salut
et j'aimerais savoir c que tu as repéré

Message édité 2 fois
(En dernier par lecoyottes le 01 Octobre 2006 à 22:00)

le 01 Octobre 2006 à 22:30
mariejoe10
mariejoe10
>> /

54 ans
142 messages
Réponse à muriela15 qui a dit :
IL FAUT FAIRE APPLIQUER LES LOIS ANTIRACISTES :

Elles sont succinctes et très bien expliquées sur le lien suivant : http://www.justice.gouv.fr/publicat/antiraca.htm
Pour ce qui concerne les discriminations : téléphonez au 114, numéro vert du service public, ils saisissent le procureur de la république s’il le faut, pour vous.
Pour les agressions verbales ou physiques, et les propos tenus ou diffusés (PAR LES MEDIAS) contactez la Licra numéros à :
http://www.licra.org/contacte/contact_fr.php ?id_departement=136&langue=1
Vous pouvez aussi saisir vous-même le procureur de la république par simple lettre, modèle :
http://www.finances.gouv.fr/DGCCRF/consommation/ficonso/E02.htm
et explications :
http://vosdroits.service-public.fr/ARBO/14080201-FXJUS132.html
cel a vous coutera le prix du timbre, et le temps de l’écrire.
N’oubliez pas que la différence entre la France de 1940 et celle d’aujourd’hui sont justement ces lois antiracistes. Au 114, on nous dit : "Nous sommes prêts, il y en en plus de nouvelles lois, les juges ont pour consigne de porter une attention particulier à ce genre d’affaire, et il y a une vraie volonté de lutter maintenant, nous attendons les plainte" et sans ces plaintes, tout reste impuni. Pour les sceptiques, n’oublions pas que celui qui ne tente rien n’a rien !
Comment déposer une plainte contre un acte de racisme, d’antisémitisme ou de discrimination dont vous avez fait l’objet ?
http://sos-net.eu.org/etrangers/plainte.htm

Pour la discrimination les nouvelles lois

l'article 225-1 définit la discrimination à caractère raciste comme toute distinction opérée entre les personnes physiques en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminéeDiverses formes de discrimination sont punies (art. 225-2) : le refus de fourniture d'un bien ou d'un service, l'entrave à l'exercice normal d'une activité économique, le refus d'embauche, les sanctions, les licenciements discriminatoires, la subordination de la fourniture d'un bien, d'un service ou d'une offre d'emploi à une condition discriminatoire;

la diffamation (art.624-3) et l'injure (art.624-4) non publiques à caractère raciste, la provocation non publique à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale. Jusqu'alors seul leur caractère public permettait de sanctionner ces comportements.

Je sais que l'humour est un exutoire; on rit de quelque chose parce qu'on en a peur. On peut rire par exemple sur les handicapés, car on est soulagé d'être en bonne santé, et les blagues sur les blondes (on est si intelligent puisque on est pas blonde)...

Relativement à la loi sur la diffamation, en particulier l’article 624-3 contre la provocation non publique à la discrimination les allusions douteuses sur les blondes sont interdites par la loi et donc sur Proximeety.


Merci.


Pardon ! J’ai oublié de souligner aussi le caractère de « provocation non publique » la notion de « non publique » est absolument nouvelle dans la loi …


La seule réponse, non réflexion, que je puisse apporter, c'est qu'actuellement nous adoptons un deuxième enfant qui comme tout enfant dans l'adoption internationale, va rester quelque temps dans l'irrégularité, puisque souvent les Visas délivrés par le Ministère des Affaires Etrangères est pour 6 mois, et les tribunaux mettent 12 voir 24 mois à nous appliquer une adoption pleine et entière et avec nationalité Francaise. Donc que va t'on faire de nos enfants, les renvoyer parce que l'on aime de trop et eux aussi..
Non à la discrimination, non à la délation, et non a tout cela autour !!!!
Non à la prise d'enfants dans leurs écoles pour repartir au pays, non au retour des parents non plus, non de punir immédiatement la provocation publique. Qui provoque en premier ???
On pourrait peut être se poser la question.
Voilà longue dans mon discours, mais suis contre tout ca, il faut analyser les situations avec
parcimonies et sagesse. Et des fois, j'ai l'impresion que les sages ont disparu!!!
le 01 Octobre 2006 à 23:12
muriela15
muriela15
3481 messages
Réponse à mariejoe10 qui a dit :
La seule réponse, non réflexion, que je puisse apporter, c'est qu'actuellement nous adoptons un deuxième enfant qui comme tout enfant dans l'adoption internationale, va rester quelque temps dans l'irrégularité, puisque souvent les Visas délivrés par le Ministère des Affaires Etrangères est pour 6 mois, et les tribunaux mettent 12 voir 24 mois à nous appliquer une adoption pleine et entière et avec nationalité Francaise. Donc que va t'on faire de nos enfants, les renvoyer parce que l'on aime de trop et eux aussi..
Non à la discrimination, non à la délation, et non a tout cela autour !!!!
Non à la prise d'enfants dans leurs écoles pour repartir au pays, non au retour des parents non plus, non de punir immédiatement la provocation publique. Qui provoque en premier ???
On pourrait peut être se poser la question.
Voilà longue dans mon discours, mais suis contre tout ca, il faut analyser les situations avec
parcimonies et sagesse. Et des fois, j'ai l'impresion que les sages ont disparu!!!


Vous adoptez un enfant étranger ? je ne connais pas la procédure mais en effet l’agrément ne doit pas être facile à obtenir. Bon courage.

Pour le retour des parents, la politique d'immigration est compliquée et encore plus la législation des expulsions qui portent des atteintes de plus en plus graves aux droits fondamentaux des étrangers et aussi des français…
le 01 Octobre 2006 à 23:26
sympa57.
sympa57.
>>

116 ans
18284 messages
tu pouvez pas faire un titre plus grand j'ai lu le titre c'est bon j'ai deja mal au crane

et il y a pas d'allusions douteuses si tu es blonde ce n'est pas de ta faute regarde s'il n'y a pas moyen de porter plainte contre tes parents

a propos il n'y a pas de loi contre la discrimination des allusions douteuses sur les brunes,rousses les chauves aussi ,pour ralku et trankipat

__________________________________

L'ignorance est le plus grand des mépris

Ceux qui te critiquent sont ceux qui te voudraient different parce qu'ils voient en toi ce que eux ne seront jamais.

le 01 Octobre 2006 à 23:41
muriela15
muriela15
3481 messages
Réponse à sympa57. qui a dit :
tu pouvez pas faire un titre plus grand j'ai lu le titre c'est bon j'ai deja mal au crane

et il y a pas d'allusions douteuses si tu es blonde ce n'est pas de ta faute regarde s'il n'y a pas moyen de porter plainte contre tes parents

a propos il n'y a pas de loi contre la discrimination des allusions douteuses sur les brunes,rousses les chauves aussi ,pour ralku et trankipat


Pour le titre je vais essayer de faire plus grand, histoire de faire travailler Nicolas. Il le mérite bien

Le fait de faire un enfant n’est pas discriminatoire, donc pourquoi je porterais plainte contre mes parents qui au demeurant

ont fait du bon boulot.

Pour tes copains, fais moi un copier coller de leurs écrits et on se fait une rente.

Pour toi j’aurais peut être gratos des billets pour un avion qui décolle demain matin.


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